Délibérations



DELIB2023.03.031 Personnel - avenant n° 1 - convention pôles retraites et proctection sociale du CDG40 2020-2022



DELIB2023.03.031 Personnel - avenant n° 1 - convention pôles retraites et proctection sociale du CDG40 2020-2022



DELIB2023.03.030 Urbanisme - affaires foncières - acquisition d'une parcelle lieu-dit Loriou section AM 152



DELIB2023.03.029 Urbanisme - rétrocession et intégration des espaces et équipements communs dans le domaine public communal du Lot Cantegrouille



DELIB2023.03.028 Affaires générales - mandat de gestion immobilière à SOLIHA



DELIB2023.03.027 Finances - tarifs sports vacances pour l'année 2023



DELIB2023.03.026 Finances - nouveau plan de financement - rénovation énergétique de bâtiments communaux



DELIB2023.03.025 Finances - nouveau plan de financement - rénovation énergétique de 5 logements locatifs à caractère social



DELIB2023.02.024 Travaux SYDEC - demande de mise à disposition de parcelle communal pour un forage d'eau potable Menjuc F3



DELIB2023.02.024 Travaux SYDEC - demande de mise à disposition de parcelle communal pour un forage d'eau potable Menjuc F3



DELIB2023.02.023 Urbanisme - Dénomination d'une voie



DELIB2023.02.022 Travaux SYDEC - éclairage public rural - remplacement 15 lanternes bulles et 15 mâts Rue de Mâa



DELIB2023.02.021 Travaux SYDEC - éclairage public photovoltaïque - installation éclairage solaire Rue de Miconine



DELIB2023.02.020 Affaires générales - Rion des arts - annexe contrat de mise à dépôt et d'exploitation d'oeuvres d'art



DELIB2023.02.020 Affaires générales - Rion des arts - contrat de mise à dépôt et d'exploitation d'oeuvres d'art

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