Délibérations



DELIB2022.09.106 Personnel - adhésion à la mission de médiation CDG40



DELIB2022.09.105 Affaires générales - dénomination d'une voie



DELIB2022.09.104 Urbanisme - affaires foncières - acquisition parcelle lieu-dit Loriou section AM n° 106p



DELIB2022.09.103 Urbanisme - bail emphytéotique Société Engie PV Laurens - site Mon Désir à Rion-des-Landes



DELIB2022.09.102 Finances - périmètre ESI aérien et demande de subvention au CD40 - réalisation d'une clôture à l'aérodrome



DELIB2022.09.101 Finances - rénovation énergétique 6 logements locatifs à caractère social - nouveau plan de financement



DELIB2022.09.100 Finances - création d'hébergements saisonniers - nouveau plan de financement



DELIB2022.09.099 Finances - budget principal - Décision Modificative n° 2



DELIB2022.09.098 Finances - Subventions 2022 C KOI CA - HAPCHOT MEDIA - article 6574



DELIB2022.09.097 Finances - tarifs billets spectacle Bouge ton Cube du 22.10.2022



DELIB2022.09.096 Affaires générales - mise à disposition d'un terrain d'expérimentation dans le cadre du programme coopératif groupement pin ma...



DELIB2022.09.095 Affaires générales - Aérodrome Rion-des-Landes - autorisation occupation temporaire du domaine public pour 25 ans par l'associat...



DELIB2022.09.094 Affaires générales - mise à disposition occasionnellement de personnel de la réserve communale et de matériels pour la lutte c...



DELIB2022.06.093 Ressources humaines - personnel - modification du tableau des effectifs à compter du 01.07.2022



DELIB2022.06.092 Urbanisme - établissement d'ouvrages d'assainissement des eaux pluviales - convention de servitude avec les Consorts LOUSTALAN