Délibérations



DELIB2023.04.053 Travaux SYDEC - éclairage public zone rurale - remplacement 36 lanternes bulles et 1 mât



DELIB2023.04.052 Finances - affaires générales - annexe - convention cadre d'adhésion au service Plan Communal de Sauvegarde du CDG40



DELIB2023.04.052 Finances - affaires générales - convention portant sur la création et la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde du CDG40



DELIB2023.04.039 Finances - subventions 2023 - organismes publics divers - article 657362 - CCAS



DELIB2023.04.038 Finances - subventions exceptionnelles 2023 diverses associations et organismes privés article 6745



DELIB2023.04.037 Finances - subventions 2023 diverses associations et organismes privés article 6574



DELIB2023.03.031 Personnel - avenant n° 1 - convention pôles retraites et proctection sociale du CDG40 2020-2022



DELIB2023.03.031 Personnel - avenant n° 1 - convention pôles retraites et proctection sociale du CDG40 2020-2022



DELIB2023.03.030 Urbanisme - affaires foncières - acquisition d'une parcelle lieu-dit Loriou section AM 152



DELIB2023.03.029 Urbanisme - rétrocession et intégration des espaces et équipements communs dans le domaine public communal du Lot Cantegrouille



DELIB2023.03.028 Affaires générales - mandat de gestion immobilière à SOLIHA



DELIB2023.03.027 Finances - tarifs sports vacances pour l'année 2023



DELIB2023.03.026 Finances - nouveau plan de financement - rénovation énergétique de bâtiments communaux



DELIB2023.03.025 Finances - nouveau plan de financement - rénovation énergétique de 5 logements locatifs à caractère social



DELIB2023.02.024 Travaux SYDEC - demande de mise à disposition de parcelle communal pour un forage d'eau potable Menjuc F3