Délibérations
DELIB2024.01.001 AFFAIRES GENERALES - opération d'habitat regroupé pour personnes âgées avec XL Habitat
DELIB2023.12.121 Budget Forêt 2023 - Reversement d'Excédent au Budget Principal
Budget Forêt 2023 - Reversement d'Excédent au Budget Principal
DELIB2023.12.120 Personnel - Création d'un poste d'adjoint technique territorial - PEC à compter du 15.12.2023
DELIB2023.12.119 Travaux - raccordement électrique d'une future centrale photovoltaïque.
DELIB2023.12.118 Finances - spectacle CRUELLA - offert aux résidents de l'EHPAD de RION DES LANDES
DELIB2023.12.117 Finances - subvention exceptionnelle 2023 Ã l'Entente Associative Rionnaise
DELIB2023.12.116 Finances - Plan de financement 2ème phase d'aménagement du coeur de ville - fonds de concours CCPT
DELIB2023.12.115 Finances - Plan de financement - rénovation énergétique 6 logements locatifs - fond de concours CCPT
DELIB2023.12.114 annexe
DELIB2023.12.114- Finances - Contractualisation d'une ligne de trésorerie auprès de la banque postale
DELIB2023.12.113 Finances - Budget principal - DM n° 5
DELIB2023.12.112 Affaires générales - mandat de gestion immobilière à SOLIHA
DELIB2023.12.111 annexe
DELIB2023.12.111 Affaires générales - création d'une commission d'indemnisation pour le commerce local
DELIB CCAS 2023.11.09 - adoption nomenclature budgétaire et comptable M57A dite "simplifiée" au 1er janvier 2024
Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57A dite "simplifiée" au 1er janvier 2024