2026

Retrouvez ci-dessous toutes les délibérations de l'année 2026, à télécharger au format PDF.

2026

Publié le 06 janvier 2026 / Dernière modification le 06 janvier 2026

2026

Publié le 06/01/2026 - Dernière modification le 06/01/2026

DELIB202601008 annexe convention de mise à disposition d'une agent.pdf

DELIB202601008 Personnel - Mise à disposition d'un agent entre la Commune de RION DES LANDES et la Communauté de Communes du Pays Morcenais.pdf

DELIB202601007 Urbanisme - régularisation emprie chemin rural de Tarnos à Bruns.pdf

DELIB202601006 Urbanisme - affaires foncières - acquisition parcelle H 299p lieu-dit Grande Lanne.pdf

DEL202601005 Urbanisme - annexe avis du domaine.pdf

DELIB202601005 Urbanisme - échange de terrains entre le Groupement Forestier Riquoir et la Commune de RION DES LANDES.pdf

DELIB202601004 Affaires générales - Tracé d'une canalisation de Gaz naturel TERÉGA - convention servitude de passage.pdf

DELIB202601003 Affaires générales - Rion des Arts - contrat de msie en dépôt et d'exploitation d'oeuvres d'art.pdf

DELIB202601002 Finances - Demande de subvention pour la réhabilitation d'un ouvrage d'art traversant le Luzou.pdf

DELIB202601001 finances - ouverture anticipée de crédits d'invessissement de l'exercice 2026.pdf