Le Conseil Municipal se réunira en séance publique :
Lundi 8 juin à 19 heures - salle du Conseil Municipal |
COMPTE-RENDU :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2026.
Compte-rendu des décisions prises depuis le 27 avril 2026.
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GÉNÉRALES :
• Tirage au sort pour la désignation des jurés d’assises.
• Indemnités des adjoints, rapporteur : Laurent CIVEL, Maire
• Indemnisation due au titre de la commission d’indemnisation amiable, rapporteur : Laurent CIVEL, Maire
• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs, rapporteur : Laurent CIVEL, Maire
FINANCES :
• Projet d’étude de faisabilité pour la géothermie de l’école élémentaire et de l’ancienne crèche, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Sollicitation du fonds de minoration EPFL pour l’opération d’habitat regroupé, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Demande de subvention auprès du fonds de prévention du CDG40, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Durée d’amortissement subvention habitat CCPT, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
RESSOURCES HUMAINES :
• Fixation du nombre de représentants du personnel au CST, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Modification du tableau des effectifs, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Modification du tableau des effectifs – transfert du personnel de l’Amicale Laïque Rionnaise, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Modification de la délibération relative au RIFSEEP, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
• Contrat d’apprentissage BPJEPS Service des sports, rapporteur : Réjane DEHAIBE, Adjointe au Maire
TRAVAUX :
• Sécurisation du poste de « Pichegrue », rapporteur : Julien ESCAPRIT, Adjoint au Maire
CULTURE :
• Convention «Terra Aventura », rapporteur : Emilie MOURIAUX, Adjointe au Maire
SPORT :
• Tarif séjour lac d’Ayous, rapporteur : Jean-Luc BURGUÉ, Adjoint au Maire
QUESTIONS DIVERSES
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